Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse www.petitmetsgrandegourmandise.fr est édité par :

  • Nom commercial : Petits Mets Grande gourmandise

  • Identité de l’exploitant : David Bordin, Entrepreneur Individuel (EI)

  • Adresse du siège social / domicile professionnel : 4 allée des Platanes, 31140 Pechbonnieu, France

  • Numéro SIREN : 894 907 286

  • Numéro SIRET du siège : 894 907 286 00018

  • Code APE / NAF : 56.21Z (Services des traiteurs)

  • Adresse e-mail de contact : bordindavid@hotmail.fr

  • Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA en vertu de l’article 293 B du CGI

  • Directeur de la publication : David Bordin

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : o2switch SARL

  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site web : www.o2switch.fr

  • Capital social : 100 000 €

  • RCS : Clermont-Ferrand B 510 909 807

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

David Bordin est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de David Bordin.

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